Mentions légales

    « Sourire à tout et à tous par amour pour Jésus »

    Accueil > L’association > Mentions légales

Éditeur du site

Le site elisebisschop.fr est édité par l'association Les Amis d’Élise Bisschop.

L'association Les Amis d’Élise Bisschop est une association loi 1901 à but non lucratif, dont le siège social est situé 6 grande rue, 89580 Charentenay.

Renseignements généraux :
Numéro SIREN : 888 786 357
Numéro SIRET : 888 786 357 00010
Code APE : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Adresse de messagerie : contact@elisebisschop.fr

Direction de la publication

La directrice de la publication est Madame Anne Silberstein, en sa qualité de présidente de l'association Les Amis d’Élise Bisschop.

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par l'association Les Amis d’Élise Bisschop.

Hébergement

Le site elisebisschop.fr est hébergé par la société Alwaysdata, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490, dont le siège social se trouve 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 PARIS.

Droits d’auteur

Ce site respecte le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de l'association Les Amis d’Élise Bisschop. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Les Amis d’Élise Bisschop ou son logo, seuls ou associés, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de l'association Les Amis d’Élise Bisschop, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans notre accord préalable écrit.

Conditions d’utilisation

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies “telles quelles” sans garanties d'aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

L'association Les Amis d’Élise Bisschop n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site elisebisschop.fr.

L'association Les Amis d’Élise Bisschop n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.

L'association Les Amis d’Élise Bisschop fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web soient exactes.

Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas Les Amis d’Élise Bisschop ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l'utilisation de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.

Protection et traitement de données à caractère personnel

Le site elisebisschop.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez contacter par courriel contact@elisebisschop.fr ou par courrier Les Amis d’Élise Bisschop, 6 Grande Rue, 89580 CHARENTENAY.

Cookies

Les Amis d’Élise Bisschop ne collectent aucune information sur les visiteurs du site. Aucun cookie n’est utilisé.

Crédits

Vous êtes actuellement connecté au site internet officiel de l'association Les Amis d’Élise Bisschop, association régie par la loi de 1901, déclarée à la Préfecture de l'Yonne le 16 juillet 2020 (Journal Officiel du 01/08/2020).

Contacts

Pour toute remarque concernant le fonctionnement ou le contenu du site, contacter :
Association Les Amis d’Élise Bisschop
6 Grande rue
89580 CHARENTENAY
email : contact@elisebisschop.fr